Registre public : EES

Les évaluations environnementales stratégiques (EES) sont importantes. Elles nous aident à mettre en lumière les sensibilités d’origine environnementale. Il est également important que le public puisse accéder aux documents EES pour comprendre les sensibilités et en savoir plus sur les protections environnementales qui doivent être prises en compte pour la zone couverte par l’évaluation. Consultez notre collection d’EES réalisées dans la zone extracôtière Canada–Nouvelle-Écosse.

Pour de plus amples renseignements ou pour obtenir l’un des documents énumérés, y compris les évaluations environnementales actuelles ou archivées et les EES, veuillez nous contacter à info@cnsopb.ns.ca ou au  902-422-5588.

Notre registre public : Évaluations environnementales stratégiques (EES) est une collection de documents que nous conservons et qui sont liés à un domaine d’étude particulier de l’EES. Ces documents sont produits pour nous aider, ainsi que les exploitants, les groupes autochtones, les parties prenantes et le public, à en savoir plus sur les considérations environnementales relatives à une zone extracôtière en particulier, comme les terres potentiellement envisagées pour une zone d’appel d’offres. Nous utilisons l’EES pour prendre des décisions éclairées et trouver les sensibilités d’origine environnementale et toute mesure générale de restriction ou d’atténuation que nous devrions envisager pour protéger l’environnement avant notre examen d’une évaluation environnementale pour un projet, réalisée par un opérateur au cours du processus d’autorisation de l’activité.

Vous pouvez accéder aux types de documents suivants dans notre registre public :

  • Documents de détermination de la portée (versions provisoires et finales)
     
  • Évaluations environnementales stratégiques (versions provisoires et finales)
     
  • Commentaires reçus sur les versions provisoires


 

Pour effectuer une recherche dans notre registre public, cliquez sur le nom de la zone d’étude de l’EES ci-dessous.

Talus Scotian du centre et de l’est et les zones riveraines de l’île de Sable

*La zone ombragée en vert représente la zone du projet d’EES.

Lieu:

La zone d’étude de l’EES s’étend de la zone de protection marine (ZPM) de Gully, à l’est, aux eaux profondes du talus Scotian du centre et de l’est, au sud-ouest. 
Les zones spéciales situées dans la zone d’étude comprennent la réserve du parc national de l’île de Sable, la ZPM de Gully et le refuge marin de l’aire de conservation  des rives de l’ouest/d’émeraude. L’île de Sable est également protégée en tant que sanctuaire d’oiseaux migrateurs et zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO).

Écosystème:

On sait que des espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un état de conservation spécial sont présentes dans la zone d’étude (la baleine-à-bec boréale, la baleine bleue, le requin blanc, la tortue luth et la sterne rosée, ainsi que d’autres espèces répertoriées). La zone d’EES comprend un habitat critique pour la baleine-à-bec boréale, une espèce menacée. Cette zone comprend aussi un habitat pour les espèces benthiques comme les coraux.

Utilisations commerciales et récréatives:

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la pêche commerciale, la marine marchande, le tourisme, la recherche scientifique et l’activité militaire.

Les principales espèces actuellement ciblées par la pêche commerciale comprennent des espèces invertébrées d’importance commerciale telles que la crevette, la palourde, le crabe des neiges, le pétoncle géant, le crabe rouge et le crabe commun, ainsi que des poissons à nageoires tels que le hareng de l’Atlantique, le thon rouge, la morue de l’Atlantique, le flétan du Groenland, l’églefin, le maquereau, la goberge, le sébaste et l’espadon et d’autres espèces. Il est actuellement peu probable que le homard soit ciblé dans la zone d’étude, mais il pourrait l’être à l’avenir. La chasse de phoques gris et de phoques du Groenland peut aussi avoir lieu dans la zone..

Activités des Autochtones:

Indigenous fisheries in the study area may include the targeted commercial fisheries species listed above, with special emphasis on lobster, halibut and flounder.
Migratory species (including fish, birds and mammals) that move through the study area could potentially be harvested by Indigenous communities in coastal areas through commercial fishing, food, social and ceremonial (FSC) fishing, commercial communal fishing or through other harvesting activities.

 

Plateau et talus Scotian de l’ouest

*La zone ombragée en vert représente la zone du projet d’EES.

Lieu:

La zone du projet d’EES englobe la partie occidentale du plateau et du talus Scotian et comprend la totalité ou des parties du banc Browns, du banc Baccaro, du banc LaHave et du banc Emerald. La zone d’étude s’étend également au bassin Georges et au chenal nord-est à l’ouest, au bassin Roseway au nord, au bassin LaHave et au bassin Emerald à l’est et aux eaux plus profondes du talus Scotian au sud, y compris les canyons Corsairs et Georges.

Les zones spéciales de la zone d’étude comprennent la zone d’interdiction du banc Georges, l’habitat essentiel de la baleine noire de l’Atlantique Nord du bassin Roseway, les zones à fermer de la Loi sur les pêches (p. ex. la zone de conservation des coraux et des éponges des canyons Corsairs et Georges), la zone d’intérêt du chenal Fundian et du banc Browns et les zones d’importance écologique et biologique.

Écosystème:

On sait que des espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial sont présentes dans la zone d’étude, notamment le loup à tête large, le saumon de l’Atlantique, le requin blanc, la baleine bleue, le rorqual commun, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth et la caouanne

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude englobe des parties des divisions 4W, 4X et 5Ze de l’Organisation des pêches de l’Atlantique Nord-Ouest et fait l’objet d’une pêche intensive de mollusques et de crustacés (p. ex. homard, pétoncle, crabe) et de poissons de fond, surtout sur les bancs. Parmi les exemples de poissons de fond que l’on trouve dans la zone, on peut citer l’églefin, la goberge, la morue, la raie et les poissons plats. La pêche commerciale communautaire autochtone et la pêche alimentaire, sociale et cérémoniale peuvent avoir lieu dans la zone d’étude.   

Les pêches à la palangre, notamment celles du thon, de l’espadon et du requin, sont principalement concentrées le long du rebord du plateau et dans les eaux plus profondes du talus Scotian.

Plateau et talus Scotian du centre

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

Bien qu’elle se trouve principalement sur les bancs du centre du plateau Scotian du centre (p. ex. les bancs Middle, Sable, Ouest Emerald et LaHave), la zone d’étude s’étend également au banc Banquereau et aux eaux plus profondes du talus Scotian, y compris les canyons Verrill et Dawson.

Les zones spéciales couvertes par l’étude comprennent les zones à fermer de la Loi sur les pêches, la réserve du parc national de l’île de Sable et la zone d’intérêt et les zones d’importance écologique et biologique des îles d’Eastern Shore.

Écosystème:

On sait que des espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth, la caouanne et la sterne de Dougall, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude englobe des parties des divisions 4W, 4X et 4Vs de l’Organisation des pêches de l’Atlantique Nord-Ouest et fait l’objet d’une pêche intensive de mollusques et de crustacés et de poissons de fond, surtout sur les bancs. Parmi les exemples de poissons de fond que l’on trouve dans la zone, on peut citer l’églefin, la goberge, la morue, la raie et les poissons plats. La pêche commerciale communautaire autochtone et la pêche alimentaire, sociale et cérémoniale peuvent avoir lieu dans la zone d’étude.   

Le thon, l’espadon et le requin sont principalement concentrés le long du rebord du plateau et dans les eaux plus profondes du talus Scotian.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique, l’activité militaire et l’exploration pétrolière en mer.

Bassin de Sydney et Graben d’Orphée au large du Cap-Breton

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude est délimitée par le chenal Laurentien au nord et par l’île du Cap-Breton au sud et à l’ouest. Elle comprend le graben d’Orphée à l’est et le bassin de Sydney au nord du Cap-Breton.

Un certain nombre de zones marines et côtières à l’intérieur et autour de la zone d’étude ont été désignées comme zones spéciales. Ces zones spéciales comprennent le parc national des Hautes-Terres du Cap-Breton, la zone de protection marine du banc de St. Anns, le refuge d’oiseaux migrateurs de Big Glace Bay et 15 zones importantes pour les oiseaux. La zone d’étude est également voisine de la zone de protection marine du chenal Laurentien, qui est située dans la zone extracôtière Canada-Terre-Neuve-et-Labrador. 

Écosystème:

Dans la zone d’étude, on trouve des espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation particulier, notamment des espèces de loups de mer et le requin blanc, le pluvier siffleur, la tortue luth (population de l’Atlantique), la baleine bleue, le rorqual commun, la baleine à bec commune, la baleine à bec de Sowerby, le béluga et la baleine noire de l’Atlantique Nord.  

Utilisations commerciales et récréatives:

La pêche commerciale est pratiquée tout au long de l’année et comprend le crabe des neiges, le homard, la crevette, le flétan, le turbot, la morue, l’aiglefin, la goberge, le merlu, la plie, le sébaste, le thon, le maquereau, le hareng, l’oursin et le pétoncle. L’aquaculture des mollusques (moules et huîtres) et du saumon est une composante émergente de la pêche locale. La pêche, la pêche commerciale communautaire autochtone et la pêche alimentaire, sociale et cérémoniale peuvent avoir lieu dans la zone d’étude.    

Les autres utilisations de l’océan dans la zone comprennent la marine marchande, le service de traversier vers Terre-Neuve-et-Labrador, ainsi que les excursions pour les baleines et les oiseaux marins, les navires de recherche, les activités militaires et d’autres activités commerciales et récréatives.

Plateau Scotian ouest – Addendum 3A

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude se situe principalement sur les bancs Scotian de l’ouest (p. ex. les bancs de l’ouest, Emerald, LaHave et Baccaro), et comprend les bancs Browns et Georges ainsi qu’une partie des eaux plus profondes du talus Scotian. La zone d’étude a été ajoutée pour traiter la zone de l’appel d’offres de 2018 qui s’étend au-delà de la zone décrite pour la zone d’étude initiale.

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune et la tortue luth, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude englobe des parties des divisions 4W, 4X et 5Ze de l’Organisation des pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest, qui sont fortement pêchées, en particulier sur les bancs. Les types de pêche que l’on trouve dans cette zone comprennent les crustacés, le flétan, la morue, l’églefin, la goberge, le hareng et le maquereau. Cette zone fait également partie de la zone de pêche du homard 32, de la zone de pêche du pétoncle 25 et de la zone de pêche du crabe 24E. Le thon et l’espadon sont principalement concentrés le long du rebord du plateau et dans les eaux plus profondes du talus Scotian.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique, l’activité militaire, la navigation de plaisance et l’observation des baleines.

Talus Scotian de l’ouest 3B

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude couvre principalement le talus Scotian de l’ouest et s’étend jusqu’aux eaux moins profondes du plateau Scotian et aux eaux plus profondes de l’élévation Scotian.

Les zones spéciales situées dans la zone d’étude comprennent l’habitat critique du bassin Roseway pour la baleine noire de l’Atlantique Nord en voie de disparition, la zone de conservation des coraux du chenal nord-est, la zone de conservation des bancs Ouest/Émeraude et la zone de moratoire du banc Georges. La réserve de parc national de l’île de Sable et la zone de protection marine du Gully sont situées à l’est de la zone d’étude.

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune et la tortue luth, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude englobe des parties des divisions 4W, 4X et 5Ze de l’Organisation des pêches de l’Atlantique Nord-Ouest, la plupart des activités de pêche dans la zone d’étude étant concentrées sur le rebord du plateau. Les types de pêche comprennent la coquille Saint-Jacques, le homard, le crabe, le flétan de la morue, les poissons plats, l’églefin et le merlu. De grandes pêches au thon, à l’espadon et au requin sont également pratiquées dans les eaux plus profondes du talus et de l’élévation Scotian.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique et l’activité militaire. Au sud se trouve le permis de prospection 2434R, propriété de BP Canada Energy Group ULC, et au sud-ouest, les permis de prospection 2435 et 2436, propriété d’Equinor Canada Ltd.

Bancs Misaine et Banquereau

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude couvre principalement le banc de la Misaine et du Banquereau et s’étend dans le chenal Laurentien et dans les eaux plus profondes du talus Scotian, y compris des parties des zones de protection marine du Gully, des canyons Shortland et Haldimand.

Les zones spéciales de la zone d’étude comprennent une partie de la zone de protection marine du Gully, une partie de la zone de protection marine du banc St. Anns, une partie de la zone de protection marine du chenal Laurentien, une partie des canyons Shortland et Haldimand, qui sont des zones d’habitat essentiel de la baleine à bec commune, et la zone de conservation du corail Lophelia. La réserve de parc national de l’île de Sable est située juste à l’ouest de la zone d’étude

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth, le pluvier siffleur et la sterne rosée, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude fait l’objet d’une pêche intensive, en particulier sur les bancs, les pêches de mollusques et de crustacés (notamment la mactre de Stimpson, le crabe des neiges et la crevette) étant les plus populaires. Les autres types de pêche dans cette zone d’étude comprennent le thon, l’espadon, le requin, la morue, le colin, l’églefin, les raies et les poissons plats.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique et l’activité militaire.

Talus Scotian de l’est (portion orientale) et cône laurentien (portion occidentale)

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude couvre principalement le banc de la Misaine et du Banquereau et s’étend dans le chenal Laurentien et dans les eaux plus profondes du talus Scotian, y compris des parties des zones de protection marine du Gully, des canyons Shortland et Haldimand.

Les zones spéciales de la zone d’étude comprennent une partie de la zone de protection marine du Gully, une partie de la zone de protection marine du banc St. Anns, une partie de la zone de protection marine du chenal Laurentien, une partie des canyons Shortland et Haldimand, qui sont des zones d’habitat essentiel de la baleine à bec commune, et la zone de conservation du corail Lophelia. La réserve de parc national de l’île de Sable est située juste à l’ouest de la zone d’étude.

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth, le pluvier siffleur et la sterne rosée, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude fait l’objet d’une pêche intensive, en particulier sur les bancs, les pêches de mollusques et de crustacés (notamment la mactre de Stimpson, le crabe des neiges et la crevette) étant les plus populaires. Les autres types de pêche dans cette zone d’étude comprennent le thon, l’espadon, le requin, la morue, le colin, l’églefin, les raies et les poissons plats.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique et l’activité militaire

Plateau et talus Scotian de l’est – région du centre et banc de l’île de Sable

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

La zone d’étude est centrée sur les bancs du centre et de l’île de Sable et s’étend aux bancs de Misaine, Banquereau, Canso et les bancs de l’ouest du plateau Scotian.

Les zones spéciales de la zone d’étude comprennent la réserve de parc national de l’île de Sable et la zone de protection marine du Gully.

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth, le pluvier siffleur et la sterne rosée, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La zone d’étude fait l’objet d’une pêche intensive, en particulier sur les bancs, les pêches de mollusques et de crustacés (notamment la mactre de Stimpson, le crabe des neiges et la crevette) étant les plus populaires.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la marine marchande, la recherche scientifique, l’activité militaire et l’exploration pétrolière en mer. Les activités et les infrastructures associées au projet énergétique extracôtier de l’île de Sable et au projet d’exploitation gazière extracôtière de Deep Panuke existent actuellement (le démantèlement est en cours pour les deux) dans la zone d’étude, sur le banc de l’île de Sable.

Talus Scotian de l’est

*La zone ombragée en vert représente la zone d’étude de l’EES.

Lieu:

Cette zone d’étude englobe le canyon Shortland à l’est, une partie du Gully au sud, les canyons Logan, Dawson et Verrill à l’ouest et la rupture de pente/plate-forme Scotian au nord.

Les zones spéciales de la zone d’étude comprennent la réserve de parc national de l’île de Sable et la zone de protection marine du Gully.

Écosystème:

On sait que plusieurs espèces de poissons, de mammifères marins, de tortues de mer et d’oiseaux ayant un statut de conservation spécial se trouvent dans la zone d’étude, notamment la baleine bleue, la baleine noire de l’Atlantique Nord, la baleine à bec commune, la tortue luth, le pluvier siffleur et la sterne rosée, qui sont en voie de disparition.

Utilisations commerciales et récréatives:

La pêche dans la zone d’étude se déroule principalement au plateau continental, les pêches de thon et d’espadon étant les plus populaires.

Les autres utilisations de l’océan dans la zone d’étude et à proximité comprennent la recherche scientifique, l’activité militaire et l’exploration pétrolière en mer. Les activités et les infrastructures associées au projet énergétique extracôtier de l’île de Sable et au projet d’exploitation gazière extracôtière Deep Panuke existent actuellement (le déclassement est en cours pour les deux) sur le banc de l’île de Sable, et au sud se trouve le permis d’exploration 2434R appartenant à BP Canada Energy Group ULC.

Archives Évaluations environnementales stratégiques

Archives d’évaluations environnementales stratégiques

Les projets d’évaluation environnementale stratégique suivants ont été archivés. Pour toute information concernant ces projets, veuillez nous contacter à l’adresse info@cnsopb.ns.ca.

DATE

TITRE DU PROJET

19/07/11

Talus Scotian du sud-ouest

12/09/05

Évaluation environnementale stratégique du banc de Misaine

01/06/03

Évaluation environnementale stratégique de l’attribution éventuelle de droits de prospection pour le banc de l’île de Sable est, le banc Banquereau ouest, la fosse du Gully et le talus Scotian est

14/11/03

Évaluation environnementale stratégique – sous-bassin Laurentien : Annexes d’évaluation environnementale